Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), vous trouverez ci-dessous les informations légales relatives au site.
1. Éditeur du site
- Nom commercial :
- Forme juridique :
- Siège social :
- Téléphone :
- Email :
- SIREN :
- SIRET :
- Code APE/NAF :
- TVA intracommunautaire :
2. Responsable de publication
La direction de la publication est assurée par Kévin Touchard, en qualité de gérant. Pour toute question relative au contenu du site, contactez contact@latouchek.fr.
3. Assurances professionnelles
Conformément à la loi, [Nom de l'entreprise] est couvert par :
Responsabilité Civile Professionnelle
- N° de contrat :
- Assureur :
Assurance Décennale (obligatoire — art. 1792 et suivants du Code civil)
- N° de contrat :
- Assureur :
Ces attestations peuvent être communiquées sur simple demande avant tout début de chantier.
4. Hébergeur
- Hébergeur :
- Siège social :
- Téléphone :
- Email :
- Contact :
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, structure, mise en page) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de La Touche K, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite et pourra faire l'objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite et pourra faire l'objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Touche K n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité. La mise en place de liens vers ce site est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à son image et de ne pas laisser entendre une quelconque approbation ou partenariat sans accord préalable.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit en détail dans notre politique de confidentialité. Le tableau ci-dessous résume les principales catégories de données traitées dans le cadre de la navigation et des formulaires de ce site.
| Type de donnée | Finalité | Durée de conservation |
|---|---|---|
| Nom, téléphone, e-mail, message | Répondre à une demande de contact | 3 ans à compter du dernier contact |
Pour toute demande d'accès, de rectification, d'effacement ou d'opposition concernant vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@latouchek.fr. Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.